Release
Clé de releasecour-des-comptes-gemini-embedding-001-1536-v1
Documents indexés207
Chunks20425
Embeddings20425
Documents intégrés dans la release promue courante.
Cette page reflète le corpus réellement indexé, pas seulement les publications découvertes. Si un document apparaît ici, le chatbot peut l’utiliser.
PDF indexés
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales1-comptes_partis politiques
74/74 embeddésPages 2-107 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales2-Synthèse_comptes PP
10/10 embeddésPages 1-15 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales3-Financement_campagneselectorales
48/48 embeddésPages 1-69 · completed · publié 2017-12-25
Pages 3-23 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales5-synthèse Elections 2015
10/10 embeddésPages 3-11 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesالحسابات السنوية للأحزاب
68/68 embeddésPages 1-107 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesتمويل حملات الأحزاب
42/42 embeddésPages 3-69 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesحسابات المترشحين - انتخابات 2015
12/12 embeddésPages 4-18 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesخلاصة الحسابات السنوية
10/10 embeddésPages 2-14 · completed · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesخلاصة الحملات الانتخابية
10/10 embeddésPages 2-13 · completed · publié 2017-12-25
Pages 1-9 · completed · publié 2015-03-10
Pages 1-6 · completed · publié 2015-03-09
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financièreArrêts DBF version Arabe
99/99 embeddésPages 1-207 · completed · publié 2018-03-06
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financièreTraduction des regles degagees des arrets
31/31 embeddésPages 1-40 · completed · publié 2018-03-06
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financièreقرارات صادرة عن غرفة التأديب المتعلق بالميزانية والشؤون المالية برسم سنة 2018
216/216 embeddésPages 4-268 · completed · publié 2018-03-06
Pages 2-62 · completed · publié 2002-08-12
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentantsSynthèse des rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentants
14/14 embeddésPages 2-12 · completed · publié 2018-11-14
Pages 2-32 · completed · publié 2018-11-14
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentantsتقرير تصاريح وكلاء الترشيح
24/24 embeddésPages 1-32 · completed · publié 2018-11-14
Pages 1-79 · completed · publié 2018-11-14
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentantsتقرير تمويل حملات الأحزاب السياسية
71/71 embeddésPages 2-80 · completed · publié 2018-11-14
Pages 1-6 · completed · publié 2018-11-14
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRAEvaluation_exécution_contrats de gestion déléguée_Région Rabat-Salé-Kénitra
69/69 embeddésPages 1-77 · completed · publié 2020-10-19
Pages 1-18 · completed · publié 2020-10-19
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRAتقييم تنفيذ عقود التدبير المفوض - التقرير الكامل بالفرنسية
72/72 embeddésPages 2-75 · completed · publié 2020-10-19
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRAتقييم تنفيذ عقود التدبير المفوض - الملخص
19/19 embeddésPages 2-22 · completed · publié 2020-10-19
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013EVALUATION DE LA STRATEGIE MAROC NUMERIC 2013
98/98 embeddésPages 4-112 · completed · publié 2014-02-03
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 – Commentaires des organismes concernésEVALUATION DE LA STRATEGIE MAROC NUMERIC 2013 - commentaires des organismes concernés
16/16 embeddésPages 4-24 · completed · publié 2014-02-03
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 – SynthèseEVALUATION DE LA STRATEGIE MAROC NUMERIC 2013 - synthèse
14/14 embeddésPages 1-12 · completed · publié 2014-02-03
Exposé de Monsieur le Premier Président devant le Parlement – Mai 2016Exposé du PP parlement 2016
17/17 embeddésPages 1-22 · completed · publié 2016-05-04
Formulaire de Déclaration Obligatoire de Patrimoine (DOP)formulaire_dclaration_du_patrimoine (1)
2/2 embeddésPages 5-7 · completed · publié 2012-01-24
Jurisprudence de la Cour des comptes : publication des décisions juridictionnellesARRETS CH APPEL VOL3 AR
140/140 embeddésPages 3-203 · completed · publié 2021-03-17
Jurisprudence de la Cour des comptes : publication des décisions juridictionnellesRecueil des régles dégagées des arrêts rendus par la DBF 2019
78/78 embeddésPages 1-97 · completed · publié 2021-03-17
Jurisprudence de la Cour des comptes du Royaume du Maroc : Recueil des arrêts rendus par la Chambre de discipline budgétaire et financièreReceuil des arrêts rendus par la Chambre DBF (2)
214/214 embeddésPages 3-224 · completed · publié 2016-05-01
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021RELF_2021_AR
101/101 embeddésPages 1-118 · completed · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021RELF_2021_Synthèse
11/11 embeddésPages 1-9 · completed · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021تقرير حول تنفيذ قانون المالية_2021
105/105 embeddésPages 1-118 · completed · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021خلاصة_تقرير حول تنفيذ قانون المالية_2021
3/3 embeddésPages 3-6 · completed · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2022RELF 2022 AR
102/102 embeddésPages 3-131 · completed · publié 2024-07-18
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2022RELF_2022_Synthèse
13/13 embeddésPages 1-10 · completed · publié 2024-07-18
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2022خلاصة_تقرير حول تنفيذ قانون المالية_2022
10/10 embeddésPages 2-11 · completed · publié 2024-07-18
Pages 1-26 · completed · publié 2014-10-10
Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc : Ancrage stratégique et gouvernanceRapport EEP
165/165 embeddésPages 1-187 · completed · publié 2016-06-23
Le système de compensation au MarocRapportSystemeCompensationMaroc_2014_Fr
90/90 embeddésPages 2-122 · completed · publié 2015-01-01
Pages 1-7 · completed · publié 2015-03-09
Pages 1-6 · completed · publié 2015-03-09
Principales observations – CRC Laâyoune-Principales observations-CRC Laâyoune
9/9 embeddésPages 1-7 · completed · publié 2016-03-29
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2003 et 2004RappotPublic2003_2004_Fr
66/66 embeddésPages 4-96 · completed · publié 2005-07-01
Pages 4-121 · completed · publié 2006-07-01
Pages 3-346 · completed · publié 2007-06-01
Pages 2-731 · completed · publié 2008-06-01
Pages 2-511 · completed · publié 2009-07-01
Pages 2-553 · completed · publié 2009-07-01
Pages 2-629 · completed · publié 2010-10-01
Pages 6-676 · completed · publié 2010-10-01
Pages 3-600 · completed · publié 2011-10-01
Pages 3-690 · completed · publié 2011-10-01
Pages 3-492 · completed · publié 2012-12-01
Pages 2-746 · completed · publié 2012-12-01
Pages 2-396 · completed · publié 2014-02-01
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2012RapportPublic2012_Volume2_livre1_Fr
766/766 embeddésPages 4-775 · completed · publié 2014-02-01
Pages 2-105 · completed · publié 2015-04-01
Pages 5-347 · completed · publié 2015-04-01
Pages 5-485 · completed · publié 2015-04-01
Pages 2-554 · completed · publié 2015-04-01
Pages 1-574 · completed · publié 2015-04-01
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023Axes principaux_Rapport annuel de la Cour des comptes_2022-2023
98/98 embeddésPages 3-117 · completed · publié 2023-12-19
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023Rapport annuel de la Cour des comptes 2022-2023_AR
356/356 embeddésPages 3-357 · completed · publié 2023-12-19
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023المحاور الرئيسية للتقرير السنوي للمجلس الأعلى للحسابات برسم 2022-2023
82/82 embeddésPages 3-89 · completed · publié 2023-12-19
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024Axes principaux_Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024
101/101 embeddésPages 1-124 · completed · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024Rapport annuel de la Cour des Comptes au titre de 2023-2024
494/494 embeddésPages 1-338 · completed · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024المحاور الرئيسية للتقرير السنوي للمجلس الأعلى للحسابات برسم 2023-2024
77/77 embeddésPages 5-96 · completed · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Axes principaux_Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025
125/125 embeddésPages 4-142 · completed · publié 2026-01-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025 (version arabe)
484/484 embeddésPages 7-532 · completed · publié 2026-01-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021Principaux Axes du Rapport Annuel au titre de l'année 2021
132/132 embeddésPages 5-151 · completed · publié 2023-03-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021-AR
394/394 embeddésPages 5-441 · completed · publié 2023-03-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021المحاور الرئيسية للتقرير السنوي برسم سنة 2021
90/90 embeddésPages 1-117 · completed · publié 2023-03-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2019 et 2020Synthèse du rapport 2019-2020
109/109 embeddésPages 5-132 · completed · publié 2022-03-14
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2019 et 2020خلاصة التقرير السنوي 2019-2020
80/80 embeddésPages 7-104 · completed · publié 2022-03-14
Pages 3-97 · completed · publié 2019-01-07
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestionSynthèse Rapport CDG
26/26 embeddésPages 4-28 · completed · publié 2019-01-07
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestionخلاصة تقرير صندوق الإيداع والتدبير
25/25 embeddésPages 1-41 · completed · publié 2019-01-07
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestionخلاصة تقرير صندوق الإيداع والتدبير بالفرنسية
89/89 embeddésPages 3-96 · completed · publié 2019-01-07
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxRapport sur les parcs nationaux
92/92 embeddésPages 2-87 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxRéponse Ministère de l'agriculture Parcs nationaux
16/16 embeddésPages 2-17 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxRéponse département environnement Parcs nationaux
3/3 embeddésPages 1-3 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxSynthèse rapport sur les parcs nationaux
11/11 embeddésPages 2-16 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxتقرير المجلس الأعلى حول مهمة تقييم المنتزهات الوطنية بالفرنسية
97/97 embeddésPages 2-87 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxجواب إدارة البيئة حول مهمة تقييم المنتزهات الوطنية
1/1 embeddésPage 2 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxجواب وزارة الزراعة حول مهمة تقييم المنتزهات الوطنية
14/14 embeddésPages 1-18 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxخلاصة التقرير حول المنتزهات الوطنية
19/19 embeddésPages 1-16 · completed · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation des services en ligneRapport services en ligne 2019
129/129 embeddésPages 2-143 · completed · publié 2020-05-20
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation des services en ligneSynthèse services en ligne
13/13 embeddésPages 1-13 · completed · publié 2020-05-20
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016Rapport budget 2016
54/54 embeddésPages 5-80 · completed · publié 2018-01-09
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016Synthèse Fr Rapport budget 2016
4/4 embeddésPages 1-6 · completed · publié 2018-01-09
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016ملخص تقرير حول تنفيذ ميزانية سنة 2016
5/5 embeddésPages 2-5 · completed · publié 2018-01-09
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2018Synthèse des partis politiques 2018
9/9 embeddésPages 1-15 · completed · publié 2020-02-03
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2018Synthèse des partis politiques 2018
9/9 embeddésPages 1-13 · completed · publié 2020-02-03
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2018تقرير المجلس الأعلى للحسابات المتعلق بتدقيق الحسابات السنوية للأحزاب السياسية لسنة 2018
84/84 embeddésPages 1-117 · completed · publié 2020-02-03
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2021Rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2021_AR
107/107 embeddésPages 3-138 · completed · publié 2023-03-28
Pages 1-17 · completed · publié 2023-03-28
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2021تقرير- تدقيق حسابات الأحزاب السياسية برسم سنة 2021
117/117 embeddésPages 1-137 · completed · publié 2023-03-28
Pages 1-29 · completed · publié 2023-03-28
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 20190PP Audit Synthèse 2019
15/15 embeddésPages 3-17 · completed · publié 2020-12-22
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 20192019 تقرير تدقيق حس
67/67 embeddésPages 1-92 · completed · publié 2020-12-22
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 2019تقرير تدقيق حسابات الأحزاب 2019
76/76 embeddésPages 1-92 · completed · publié 2020-12-22
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020Rapport audit des partis politiques 2020 -AR
59/59 embeddésPages 2-100 · completed · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020Synthèse Rapport audit des partis politiques 2020
6/6 embeddésPages 1-8 · completed · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020تـقرير حول تدقيق الحسابات السنوية للأحزاب السياسية برسم الدعم العمومي
77/77 embeddésPages 3-102 · completed · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020خلاصة تقرير تدقيق الحسابات السنوية للأحزاب السياسية السنة المالية 2020
6/6 embeddésPages 1-9 · completed · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : SynthèseRapport partis politiques 2017 AR
83/83 embeddésPages 3-118 · completed · publié 2020-04-29
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : SynthèseSynthèse - Rapport partis politiques 2017
16/16 embeddésPages 4-17 · completed · publié 2020-04-29
Rapport sur Les stocks de sécurité au MarocRapport Stocks de sécurité
69/69 embeddésPages 5-93 · completed · publié 2017-01-10
Rapport sur Les stocks de sécurité au MarocSynthèse du rapport sur les stocks de sécurité
14/14 embeddésPages 1-16 · completed · publié 2017-01-10
Rapport sur Les stocks de sécurité au Marocخلاصة تقرير المخزونات الاحتياطية
16/16 embeddésPages 1-14 · completed · publié 2017-01-10
Rapport sur la caisse marocaine de retraiteRapport CMR
63/63 embeddésPages 1-66 · completed · publié 2017-11-07
Rapport sur la gestion déléguée des services publics locauxGestion_delegueefr_2014
131/131 embeddésPages 2-216 · completed · publié 2014-10-01
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Rapport controle SMIT
108/108 embeddésPages 1-119 · completed · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Réponse Président Directoire
8/8 embeddésPages 1-7 · completed · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Réponse du ministre du tourisme
5/5 embeddésPages 2-5 · completed · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Synthese
10/10 embeddésPages 1-9 · completed · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)جواب الشركة
2/2 embeddésPages 3-6 · completed · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)جواب وزير السياحة
1/1 embeddésPage 3 · completed · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)ملخص التقرير
9/9 embeddésPages 1-11 · completed · publié 2017-01-17
Pages 3-93 · completed · publié 2016-03-02
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)Commentaires OMPIC_synthese
3/3 embeddésPages 2-3 · completed · publié 2016-02-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)OMPIC_Synthèse_Français_
7/7 embeddésPages 1-8 · completed · publié 2016-02-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)Rapport OMPIC
62/62 embeddésPages 1-85 · completed · publié 2016-02-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)Summary Report
8/8 embeddésPages 2-9 · completed · publié 2016-02-01
Pages 2-150 · completed · publié 2013-07-01
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2022Rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2022_AR
132/132 embeddésPages 1-177 · completed · publié 2024-02-28
Pages 3-46 · completed · publié 2024-02-28
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023Communiqué de presse_Publication du rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023
4/4 embeddésPages 1-3 · completed · publié 2025-05-27
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023Rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023_AR
155/155 embeddésPages 1-177 · completed · publié 2025-05-27
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023Synthèse du rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023
23/23 embeddésPages 3-36 · completed · publié 2025-05-27
Rapport sur l’audit des comptes des partis politiques et à la vérifications de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l’année 2012 (Version arabe)Rapport audit des comptes des partis politiques année 2012
10/10 embeddésPages 5-28 · completed · publié 2014-12-10
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019Synthèse RELF 2019
5/5 embeddésPages 1-6 · completed · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019Synthèse_RELF_2019
3/3 embeddésPages 2-4 · completed · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية لسنة 2019
88/88 embeddésPages 1-156 · completed · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019خلاصة تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية برسم سنة 2019
6/6 embeddésPages 1-4 · completed · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2020RELF 2020 synthèse
4/4 embeddésPages 1-4 · completed · publié 2022-07-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2020تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية لسنة 2020
71/71 embeddésPages 1-121 · completed · publié 2022-07-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2020خلاصة تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية لسنة 2020
7/7 embeddésPages 1-8 · completed · publié 2022-07-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023
106/106 embeddésPages 7-133 · completed · publié 2025-07-23
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023Synthèse du rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023-FR
6/6 embeddésPages 5-11 · completed · publié 2025-07-23
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019Rapport budget de l'État 2019
90/90 embeddésPages 1-106 · completed · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019Synthese - Rapport Budget de l Etat 2019
12/12 embeddésPages 2-11 · completed · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019تقرير بشأن تنفيذ ميزانية الدولة برسم سنة 2019 بالفرنسية
98/98 embeddésPages 1-108 · completed · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019خلاصة التقرير حول ميزانية 2019
11/11 embeddésPages 1-17 · completed · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017Rapport Budget de l'Etat 2017
97/97 embeddésPages 1-120 · completed · publié 2018-10-23
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017Synthèse RBE 2017
12/12 embeddésPages 1-17 · completed · publié 2018-10-23
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017تقرير حول تنفيذ ميزانية سنة 2017 بالفرنسية
89/89 embeddésPages 5-121 · completed · publié 2018-10-23
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017ملخص التقرير حول ميزانية الدولة 2017
13/13 embeddésPages 4-17 · completed · publié 2018-10-23
Rapport sur l’évaluation de la fiscalité localeRapport_fiscalite_locale_Francais
178/178 embeddésPages 6-224 · completed · publié 2015-05-01
Rapport sur l’évaluation de la fiscalité locale : synthèseFiscalite_locale_synthese
36/36 embeddésPages 4-59 · completed · publié 2015-05-01
Rapport sur l’évaluation de la gestion du contentieux judiciaire de l’Etat : Synthèsesynthèse rapport contentieux
11/11 embeddésPages 1-14 · completed · publié 2015-12-18
Rapport sur l’évaluation du programme d’urgence du ministère de l’éducation nationaleRapport Programme d'urgence - 2018
76/76 embeddésPages 2-91 · completed · publié 2018-12-12
Rapport sur l’évaluation du programme d’urgence du ministère de l’éducation nationaleSynthèse du Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation du Programme d’urgence du ministère de l’éducation nationale
5/5 embeddésPages 1-4 · completed · publié 2018-12-12
Rapport sur l’évaluation du système de la fonction publiqueSysteme de la FP_Synthese
14/14 embeddésPages 3-23 · completed · publié 2017-11-20
Rapport sur l’évaluation du système de la fonction publiqueSystème de la FP RAPPORT
197/197 embeddésPages 1-206 · completed · publié 2017-11-20
Rapport sur l’évaluation du système de la fonction publiqueنظام الوظيفة العمومية - خلاصة
14/14 embeddésPages 3-20 · completed · publié 2017-11-20
Pages 5-102 · completed · publié 2023-11-29
Pages 2-28 · completed · publié 2023-11-29
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030Rapport - Objectifs de développement durable
53/53 embeddésPages 1-55 · completed · publié 2019-02-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030Synthèse - Rapport sur les ODD
11/11 embeddésPages 3-9 · completed · publié 2019-02-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030تقرير حول أهداف التنمية المستدامة
43/43 embeddésPages 2-43 · completed · publié 2019-02-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030خلاصة التقرير حول أهداف التنمية المستدامة
9/9 embeddésPages 2-9 · completed · publié 2019-02-19
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021Synthèse du rapport relatif au scrutin de la chambre des conseillers
18/18 embeddésPages 3-30 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021Synthèse du rapport relatif au scrutin de la chambre des représentants
24/24 embeddésPages 5-34 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021Synthèse scrutins relatifs aux collectivités territoriales
26/26 embeddésPages 2-33 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021تقرير اقتراع مجالس الجماعات الترابية
122/122 embeddésPages 1-157 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021تقرير اقتراع مجلس المستشارين
64/64 embeddésPages 5-92 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021تقرير اقتراع مجلس النواب
81/81 embeddésPages 1-134 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021خلاصة تقرير اقتراع مجالس الجماعات الترابية
18/18 embeddésPages 3-30 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021خلاصة تقرير اقتراع مجلس المستشارين
15/15 embeddésPages 3-29 · completed · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021خلاصة تقرير اقتراع مجلس النواب
13/13 embeddésPages 4-35 · completed · publié 2023-06-08
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017Règles dégagées des arrêts DBF 2017
49/49 embeddésPages 1-85 · completed · publié 2018-10-02
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017recueil des arrêts rendus par la chambre de DBF au titre de 2017
308/308 embeddésPages 1-403 · completed · publié 2018-10-02
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017القرارات الصادرة عن غرفة التأديب المتعلق بالميزانية والشؤون المالية - 2017
296/296 embeddésPages 2-405 · completed · publié 2018-10-02
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2018 – 4ème édition-Arrêts DBF 2018 Ar
211/211 embeddésPages 1-268 · completed · publié 2019-04-09
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2018 – 4ème édition-Règles tirées des arrêts DBF - FR
31/31 embeddésPages 1-42 · completed · publié 2019-04-09
Recueil des arrêts rendus par la chambre d’appel des jugements des Cours régionales des comptesJugements des Cours régionales des comptes AR
228/228 embeddésPages 3-249 · completed · publié 2018-11-01
Recueil des arrêts rendus par la chambre d’appel des jugements des Cours régionales des comptesالقرارات الصادرة عن غرفة استئناف أحكام المجالس الجهوية للحسابات
219/219 embeddésPages 3-250 · completed · publié 2018-11-01
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsRéféré_Abattoirs
5/5 embeddésPages 1-10 · completed · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsRéponse du Ministre de l’intérieur
5/5 embeddésPages 2-5 · completed · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsالمذكرة الاستعجالية للمجازر
6/6 embeddésPages 2-8 · completed · publié 2017-07-10
Référé du Premier président au sujet du cumul de la pension de retraite et d’une rémunération au titre d’une activité professionnelleREFERE_2007_Cumul de la pension de retraite
2/2 embeddésPage 1 · completed · publié 2008-06-01
Référé du Premier président de la Cour des comptes concernant le recouvrement des amendes, condamnations pécuniaires, dépens et frais de justiceمذكرة استعجالية - تحصيل الغرامات
6/6 embeddésPages 2-6 · completed · publié 2018-09-25
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017Référé sur la Rentrée scolaire_ FR
9/9 embeddésPages 4-15 · completed · publié 2017-06-19
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017المذكرة استعجالية للرئيس الأول للمجلس الأعلى للحسابات
18/18 embeddésPages 1-16 · completed · publié 2017-06-19
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseLettre de réponse_Ministre de la santé
2/2 embeddésPages 1-2 · completed · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseRéféré-hemodialyse par le secteur privé
1/1 embeddésPage 3 · completed · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseالرسالة الجوابية لوزير الصحة
1/1 embeddésPage 1 · completed · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseمذكرة استعجالية حول تصفية الدم من طرف القطاع الخاص
2/2 embeddésPages 2-3 · completed · publié 2017-01-10
Pages 1-6 · completed · publié 2016-03-01
Synthèse : secteur des établissements et entreprises publics au MarocSynthèse_Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc
50/50 embeddésPages 1-58 · completed · publié 2016-06-22
Synthèse Relative aux rapports concernant l’audit des comptes annuels des partis politiques au titre de l’année 2015 et la vérification des dépenses se rapportant à l’élection des membres de la Chambre des Conseillersتقرير الحسابات السنوية للأحزاب
59/59 embeddésPages 2-92 · completed · publié 2017-01-03
Synthèse du rapport d’évaluation du programme de développement de la province d’Al Hoceima Manarat Al MoutaouassitSynthèse_Manarat al Moutawassit
6/6 embeddésPages 2-7 · completed · publié 2017-10-28
Synthèse du rapport d’évaluation du programme de développement de la province d’Al Hoceima Manarat Al Moutaouassitخلاصة تقرير - منارة المتوسط بالفرنسية
8/8 embeddésPages 2-8 · completed · publié 2017-10-28
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de L’Office de commercialisation et d’exportation (OCE)Synthèse du rapport OCE
10/10 embeddésPages 3-10 · completed · publié 2016-03-02
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de l’OCP SA – Activité minièreSynthèse - Rapport OCP 2019
9/9 embeddésPages 1-14 · completed · publié 2019-03-19
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de l’OCP SA – Activité minièreخلاصة تقرير المكتب الشريف للفوسفاط
5/5 embeddésPages 1-12 · completed · publié 2019-03-19
Synthèse du rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l’année 2012Synthèse du rapport relatif à l’audit des partis politiques et à la vérification de la sincérit
20/20 embeddésPages 1-19 · completed · publié 2014-12-10
Synthèse du rapport relatif à l’évaluation de la gestion des catastrophes naturellesSynth rapport catastrophes naturelles
40/40 embeddésPages 1-50 · completed · publié 2016-05-16
Synthèse du rapport sur les établissements de protection sociale prenant en charge les personnes en situation difficileSynthèse Rapport EPS
23/23 embeddésPages 2-27 · completed · publié 2018-05-08
Synthèse sur le rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Années 2013-2014Synthèse du rapport PP en FR
23/23 embeddésPages 1-27 · completed · publié 2016-01-20
Pages 1-2 · completed · publié 2009-07-01