Release
Clé de releasecour-des-comptes-gemini-embedding-2-2048-v1
Documents indexés228
Chunks51584
Embeddings51584
Documents intégrés dans la release promue courante.
Cette page reflète le corpus réellement indexé, pas seulement les publications découvertes. Si un document apparaît ici, le chatbot peut l’utiliser.
PDF indexés
Classés par date de publication, du plus récent au plus ancien.
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Axes principaux_Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025
271/271 embeddésPages 4-142 · completed · Langue fr · publié 2026-01-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Indicateurs clés_ Infographie_ Activités des structures métier 2024-2025
1/1 embeddésInconnu · completed · Langue fr · publié 2026-01-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Infographie_ Activités des structures d'appui 2024-2025
1/1 embeddésInconnu · completed · Langue fr · publié 2026-01-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Primary external PDF
1952/1952 embeddésPages 1-456 · completed · Langue ar · publié 2026-01-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2024-2025 (version arabe)
1061/1061 embeddésPages 5-532 · completed · Langue ar · publié 2026-01-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023
240/240 embeddésPages 1-136 · completed · Langue ar · publié 2025-07-23
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023Synthèse du rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2023-FR
26/26 embeddésPages 1-13 · completed · Langue fr · publié 2025-07-23
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023Communiqué de presse_Publication du rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023
6/6 embeddésPages 1-3 · completed · Langue fr · publié 2025-05-27
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023Rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023_AR
315/315 embeddésPages 1-178 · completed · Langue ar · publié 2025-05-27
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023Synthèse du rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2023
58/58 embeddésPages 1-37 · completed · Langue fr · publié 2025-05-27
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024Axes principaux_Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024
230/230 embeddésPages 1-124 · completed · Langue fr · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024Indicateurs clés_Infographie_FR
1/1 embeddésInconnu · completed · Langue fr · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024Rapport annuel de la Cour des Comptes au titre de 2023-2024
1126/1126 embeddésPages 1-338 · completed · Langue ar · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024أهم المؤشرات_أنفوغرافيا
1/1 embeddésInconnu · completed · Langue ar · publié 2024-12-13
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2023-2024المحاور الرئيسية للتقرير السنوي للمجلس الأعلى للحسابات برسم 2023-2024
173/173 embeddésPages 1-97 · completed · Langue ar · publié 2024-12-13
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2022RELF 2022 AR
225/225 embeddésPages 1-131 · completed · Langue ar · publié 2024-07-18
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2022RELF_2022_Synthèse
22/22 embeddésPages 1-11 · completed · Langue fr · publié 2024-07-18
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2022خلاصة_تقرير حول تنفيذ قانون المالية_2022
18/18 embeddésPages 1-11 · completed · Langue ar · publié 2024-07-18
Rapport sur l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2022Rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2022_AR
316/316 embeddésPages 1-179 · completed · Langue ar · publié 2024-02-28
Pages 1-46 · completed · Langue fr · publié 2024-02-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023Axes principaux_Rapport annuel de la Cour des comptes_2022-2023
225/225 embeddésPages 3-117 · completed · Langue fr · publié 2023-12-19
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023Primary external PDF
1312/1312 embeddésPages 1-268 · completed · Langue ar · publié 2023-12-19
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023Rapport annuel de la Cour des comptes 2022-2023_AR
803/803 embeddésPages 3-357 · completed · Langue ar · publié 2023-12-19
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de 2022-2023المحاور الرئيسية للتقرير السنوي للمجلس الأعلى للحسابات برسم 2022-2023
171/171 embeddésPages 3-90 · completed · Langue ar · publié 2023-12-19
Rapport thématique sur la mise en œuvre de la régionalisation avancée : Cadre juridique et institutionnel, mécanismes, ressources et compétencesPrimary external PDF
57/57 embeddésPages 1-24 · completed · Langue ar · publié 2023-11-29
Pages 1-103 · completed · Langue ar · publié 2023-11-29
Pages 1-29 · completed · Langue fr · publié 2023-11-29
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021RELF_2021_AR
217/217 embeddésPages 1-119 · completed · Langue ar · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021RELF_2021_Synthèse
16/16 embeddésPages 1-9 · completed · Langue fr · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021تقرير حول تنفيذ قانون المالية_2021
217/217 embeddésPages 1-119 · completed · Langue ar · publié 2023-07-26
La Cour des comptes publie son rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2021خلاصة_تقرير حول تنفيذ قانون المالية_2021
14/14 embeddésPages 1-9 · completed · Langue ar · publié 2023-07-26
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021Synthèse du rapport relatif au scrutin de la chambre des conseillers
47/47 embeddésPages 1-32 · completed · Langue fr · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021Synthèse du rapport relatif au scrutin de la chambre des représentants
55/55 embeddésPages 1-34 · completed · Langue fr · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021Synthèse scrutins relatifs aux collectivités territoriales
53/53 embeddésPages 1-33 · completed · Langue fr · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021تقرير اقتراع مجالس الجماعات الترابية
260/260 embeddésPages 1-157 · completed · Langue ar · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021تقرير اقتراع مجلس المستشارين
135/135 embeddésPages 1-94 · completed · Langue ar · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021تقرير اقتراع مجلس النواب
229/229 embeddésPages 1-138 · completed · Langue ar · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021خلاصة تقرير اقتراع مجالس الجماعات الترابية
43/43 embeddésPages 1-31 · completed · Langue ar · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021خلاصة تقرير اقتراع مجلس المستشارين
33/33 embeddésPages 1-29 · completed · Langue ar · publié 2023-06-08
Rapports relatifs à l’examen des comptes de campagnes électorales des formations politiques et syndicales et des candidats au titre des scrutins de l’année 2021خلاصة تقرير اقتراع مجلس النواب
38/38 embeddésPages 1-35 · completed · Langue ar · publié 2023-06-08
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021Principaux Axes du Rapport Annuel au titre de l'année 2021
282/282 embeddésPages 1-151 · completed · Langue fr · publié 2023-03-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021-AR
864/864 embeddésPages 1-443 · completed · Langue ar · publié 2023-03-28
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2021المحاور الرئيسية للتقرير السنوي برسم سنة 2021
216/216 embeddésPages 1-121 · completed · Langue ar · publié 2023-03-28
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2021Rapport relatif à l’audit des comptes des Partis politiques au titre de l’année 2021_AR
238/238 embeddésPages 1-138 · completed · Langue ar · publié 2023-03-28
Pages 1-18 · completed · Langue fr · publié 2023-03-28
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2021تقرير- تدقيق حسابات الأحزاب السياسية برسم سنة 2021
238/238 embeddésPages 1-138 · completed · Langue ar · publié 2023-03-28
Pages 1-29 · completed · Langue ar · publié 2023-03-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2020RELF 2020 synthèse
13/13 embeddésPages 1-7 · completed · Langue fr · publié 2022-07-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2020تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية لسنة 2020
171/171 embeddésPages 1-121 · completed · Langue ar · publié 2022-07-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l’année 2020خلاصة تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية لسنة 2020
14/14 embeddésPages 1-8 · completed · Langue ar · publié 2022-07-28
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019Synthèse RELF 2019
12/12 embeddésPages 1-6 · completed · Langue fr · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019Synthèse_RELF_2019
12/12 embeddésPages 1-6 · completed · Langue fr · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية لسنة 2019
204/204 embeddésPages 1-156 · completed · Langue ar · publié 2022-07-27
Rapport sur l’exécution de la loi de finances au titre de l année 2019خلاصة تقرير المجلس الأعلى للحسابات حول تنفيذ قانون المالية برسم سنة 2019
11/11 embeddésPages 1-5 · completed · Langue ar · publié 2022-07-27
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2019 et 2020Primary external PDF
2558/2558 embeddésPages 1-533 · completed · Langue ar · publié 2022-03-14
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2019 et 2020Synthèse du rapport 2019-2020
247/247 embeddésPages 5-132 · completed · Langue fr · publié 2022-03-14
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2019 et 2020خلاصة التقرير السنوي 2019-2020
191/191 embeddésPages 5-105 · completed · Langue ar · publié 2022-03-14
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020Rapport audit des partis politiques 2020 -AR
169/169 embeddésPages 1-102 · completed · Langue ar · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020Synthèse Rapport audit des partis politiques 2020
15/15 embeddésPages 1-9 · completed · Langue fr · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020تـقرير حول تدقيق الحسابات السنوية للأحزاب السياسية برسم الدعم العمومي
169/169 embeddésPages 1-102 · completed · Langue ar · publié 2021-12-24
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020خلاصة تقرير تدقيق الحسابات السنوية للأحزاب السياسية السنة المالية 2020
15/15 embeddésPages 1-9 · completed · Langue fr · publié 2021-12-24
Jurisprudence de la Cour des comptes : publication des décisions juridictionnellesARRETS CH APPEL VOL3 AR
316/316 embeddésPages 3-203 · completed · Langue ar · publié 2021-03-17
Jurisprudence de la Cour des comptes : publication des décisions juridictionnellesRecueil des régles dégagées des arrêts rendus par la DBF 2019
163/163 embeddésPages 1-99 · completed · Langue fr · publié 2021-03-17
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 20190PP Audit Synthèse 2019
25/25 embeddésPages 1-17 · completed · Langue fr · publié 2020-12-22
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 20192019 تقرير تدقيق حس
156/156 embeddésPages 1-92 · completed · Langue ar · publié 2020-12-22
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 2019تقرير تدقيق حسابات الأحزاب 2019
156/156 embeddésPages 1-92 · completed · Langue ar · publié 2020-12-22
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRAEvaluation_exécution_contrats de gestion déléguée_Région Rabat-Salé-Kénitra
163/163 embeddésPages 1-77 · completed · Langue fr · publié 2020-10-19
Pages 1-20 · completed · Langue fr · publié 2020-10-19
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRAتقييم تنفيذ عقود التدبير المفوض - التقرير الكامل بالفرنسية
163/163 embeddésPages 1-77 · completed · Langue fr · publié 2020-10-19
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRAتقييم تنفيذ عقود التدبير المفوض - الملخص
40/40 embeddésPages 1-22 · completed · Langue ar · publié 2020-10-19
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019Rapport budget de l'État 2019
202/202 embeddésPages 1-108 · completed · Langue fr · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019Synthese - Rapport Budget de l Etat 2019
23/23 embeddésPages 1-13 · completed · Langue fr · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019تقرير بشأن تنفيذ ميزانية الدولة برسم سنة 2019 بالفرنسية
202/202 embeddésPages 1-108 · completed · Langue fr · publié 2020-09-29
Rapport sur l’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019خلاصة التقرير حول ميزانية 2019
17/17 embeddésPages 1-17 · completed · Langue ar · publié 2020-09-29
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxRapport sur les parcs nationaux
213/213 embeddésPages 1-87 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxRéponse département environnement Parcs nationaux
5/5 embeddésPages 1-3 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxRéponse Ministère de l'agriculture Parcs nationaux
38/38 embeddésPages 1-18 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxSynthèse rapport sur les parcs nationaux
33/33 embeddésPages 1-16 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxتقرير المجلس الأعلى حول مهمة تقييم المنتزهات الوطنية بالفرنسية
213/213 embeddésPages 1-87 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxجواب إدارة البيئة حول مهمة تقييم المنتزهات الوطنية
5/5 embeddésPages 1-3 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxجواب وزارة الزراعة حول مهمة تقييم المنتزهات الوطنية
38/38 embeddésPages 1-18 · completed · Langue fr · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation de la gestion des parcs nationauxخلاصة التقرير حول المنتزهات الوطنية
30/30 embeddésPages 1-16 · completed · Langue ar · publié 2020-07-21
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation des services en ligneRapport services en ligne 2019
270/270 embeddésPages 1-144 · completed · Langue fr · publié 2020-05-20
Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation des services en ligneSynthèse services en ligne
27/27 embeddésPages 1-14 · completed · Langue fr · publié 2020-05-20
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : SynthèseRapport partis politiques 2017 AR
182/182 embeddésPages 1-118 · completed · Langue ar · publié 2020-04-29
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : SynthèseSynthèse - Rapport partis politiques 2017
25/25 embeddésPages 1-17 · completed · Langue fr · publié 2020-04-29
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2018Synthèse des partis politiques 2018
24/24 embeddésPages 1-15 · completed · Langue fr · publié 2020-02-03
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2018Synthèse des partis politiques 2018
24/24 embeddésPages 1-15 · completed · Langue fr · publié 2020-02-03
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’année 2018تقرير المجلس الأعلى للحسابات المتعلق بتدقيق الحسابات السنوية للأحزاب السياسية لسنة 2018
191/191 embeddésPages 1-117 · completed · Langue ar · publié 2020-02-03
Rapport annuel au titre de l’année 2018Primary external PDF
37/37 embeddésPages 1-14 · completed · Langue fr · publié 2019-09-11
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2018 – 4ème édition-Arrêts DBF 2018 Ar
499/499 embeddésPages 1-268 · completed · Langue ar · publié 2019-04-09
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2018 – 4ème édition-Règles tirées des arrêts DBF - FR
71/71 embeddésPages 1-42 · completed · Langue fr · publié 2019-04-09
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de l’OCP SA – Activité minièreSynthèse - Rapport OCP 2019
22/22 embeddésPages 1-14 · completed · Langue fr · publié 2019-03-19
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de l’OCP SA – Activité minièreخلاصة تقرير المكتب الشريف للفوسفاط
16/16 embeddésPages 1-12 · completed · Langue ar · publié 2019-03-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030Rapport - Objectifs de développement durable
102/102 embeddésPages 1-55 · completed · Langue fr · publié 2019-02-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030Synthèse - Rapport sur les ODD
30/30 embeddésPages 1-11 · completed · Langue fr · publié 2019-02-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030تقرير حول أهداف التنمية المستدامة
82/82 embeddésPages 1-45 · completed · Langue ar · publié 2019-02-19
Rapport thématique sur l’état de préparation du Maroc pour la mise en œuvre des ODD 2015-2030خلاصة التقرير حول أهداف التنمية المستدامة
22/22 embeddésPages 1-9 · completed · Langue ar · publié 2019-02-19
Pages 1-97 · completed · Langue fr · publié 2019-01-07
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestionSynthèse Rapport CDG
55/55 embeddésPages 1-28 · completed · Langue fr · publié 2019-01-07
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestionخلاصة تقرير صندوق الإيداع والتدبير
55/55 embeddésPages 1-41 · completed · Langue ar · publié 2019-01-07
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestionخلاصة تقرير صندوق الإيداع والتدبير بالفرنسية
198/198 embeddésPages 1-97 · completed · Langue fr · publié 2019-01-07
Rapport sur l’évaluation du programme d’urgence du ministère de l’éducation nationaleRapport Programme d'urgence - 2018
175/175 embeddésPages 1-92 · completed · Langue fr · publié 2018-12-12
Rapport sur l’évaluation du programme d’urgence du ministère de l’éducation nationaleSynthèse du Rapport de la Cour des comptes sur l’évaluation du Programme d’urgence du ministère de l’éducation nationale
7/7 embeddésPages 1-4 · completed · Langue fr · publié 2018-12-12
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentantsSynthèse des rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentants
24/24 embeddésPages 1-12 · completed · Langue fr · publié 2018-11-14
Pages 1-32 · completed · Langue ar · publié 2018-11-14
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentantsتقرير تصاريح وكلاء الترشيح
38/38 embeddésPages 1-32 · completed · Langue ar · publié 2018-11-14
Pages 1-80 · completed · Langue ar · publié 2018-11-14
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentantsتقرير تمويل حملات الأحزاب السياسية
134/134 embeddésPages 1-80 · completed · Langue ar · publié 2018-11-14
Pages 1-7 · completed · Langue ar · publié 2018-11-14
Recueil des arrêts rendus par la chambre d’appel des jugements des Cours régionales des comptesJugements des Cours régionales des comptes AR
480/480 embeddésPages 1-250 · completed · Langue ar · publié 2018-11-01
Recueil des arrêts rendus par la chambre d’appel des jugements des Cours régionales des comptesالقرارات الصادرة عن غرفة استئناف أحكام المجالس الجهوية للحسابات
480/480 embeddésPages 1-250 · completed · Langue ar · publié 2018-11-01
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017Rapport Budget de l'Etat 2017
202/202 embeddésPages 1-121 · completed · Langue fr · publié 2018-10-23
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017Synthèse RBE 2017
32/32 embeddésPages 1-17 · completed · Langue fr · publié 2018-10-23
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017تقرير حول تنفيذ ميزانية سنة 2017 بالفرنسية
202/202 embeddésPages 1-121 · completed · Langue fr · publié 2018-10-23
Rapport sur l’exécution du budget de l année 2017ملخص التقرير حول ميزانية الدولة 2017
31/31 embeddésPages 1-17 · completed · Langue ar · publié 2018-10-23
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017recueil des arrêts rendus par la chambre de DBF au titre de 2017
654/654 embeddésPages 1-405 · completed · Langue ar · publié 2018-10-02
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017Règles dégagées des arrêts DBF 2017
106/106 embeddésPages 1-86 · completed · Langue fr · publié 2018-10-02
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017القرارات الصادرة عن غرفة التأديب المتعلق بالميزانية والشؤون المالية - 2017
654/654 embeddésPages 1-405 · completed · Langue ar · publié 2018-10-02
Référé du Premier président de la Cour des comptes concernant le recouvrement des amendes, condamnations pécuniaires, dépens et frais de justiceRéponses Ministre Economie et Finances AR
3/3 embeddésPages 1-3 · completed · Langue ar · publié 2018-09-25
Référé du Premier président de la Cour des comptes concernant le recouvrement des amendes, condamnations pécuniaires, dépens et frais de justiceRéponses Ministre justice AR
3/3 embeddésPages 1-3 · completed · Langue ar · publié 2018-09-25
Référé du Premier président de la Cour des comptes concernant le recouvrement des amendes, condamnations pécuniaires, dépens et frais de justiceجواب وزير الاقتصاد والمالية
3/3 embeddésPages 1-3 · completed · Langue ar · publié 2018-09-25
Pages 1-3 · completed · Langue ar · publié 2018-09-25
Référé du Premier président de la Cour des comptes concernant le recouvrement des amendes, condamnations pécuniaires, dépens et frais de justiceمذكرة استعجالية - تحصيل الغرامات
12/12 embeddésPages 1-7 · completed · Langue ar · publié 2018-09-25
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2016 et 2017Primary external PDF
49/49 embeddésPages 1-16 · completed · Langue fr · publié 2018-08-27
Synthèse du rapport sur les établissements de protection sociale prenant en charge les personnes en situation difficileSynthèse Rapport EPS
49/49 embeddésPages 1-27 · completed · Langue fr · publié 2018-05-08
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financièreArrêts DBF version Arabe
213/213 embeddésPages 1-210 · completed · Langue ar · publié 2018-03-06
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financièreTraduction des regles degagees des arrets
74/74 embeddésPages 1-40 · completed · Langue fr · publié 2018-03-06
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financièreقرارات صادرة عن غرفة التأديب المتعلق بالميزانية والشؤون المالية برسم سنة 2018
499/499 embeddésPages 1-268 · completed · Langue ar · publié 2018-03-06
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016Rapport budget 2016
119/119 embeddésPages 1-80 · completed · Langue fr · publié 2018-01-09
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016Synthèse Fr Rapport budget 2016
11/11 embeddésPages 1-6 · completed · Langue fr · publié 2018-01-09
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016ملخص تقرير حول تنفيذ ميزانية سنة 2016
10/10 embeddésPages 1-6 · completed · Langue ar · publié 2018-01-09
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales1-comptes_partis politiques
154/154 embeddésPages 1-107 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales2-Synthèse_comptes PP
24/24 embeddésPages 1-15 · completed · Langue fr · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales3-Financement_campagneselectorales
114/114 embeddésPages 1-69 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
Pages 1-24 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales5-synthèse Elections 2015
24/24 embeddésPages 1-14 · completed · Langue fr · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesالحسابات السنوية للأحزاب
154/154 embeddésPages 1-107 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesتمويل حملات الأحزاب
114/114 embeddésPages 1-69 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesحسابات المترشحين - انتخابات 2015
34/34 embeddésPages 1-24 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesخلاصة الحسابات السنوية
19/19 embeddésPages 1-14 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électoralesخلاصة الحملات الانتخابية
21/21 embeddésPages 1-13 · completed · Langue ar · publié 2017-12-25
Rapport sur l’évaluation du système de la fonction publiqueSysteme de la FP_Synthese
44/44 embeddésPages 1-23 · completed · Langue fr · publié 2017-11-20
Rapport sur l’évaluation du système de la fonction publiqueSystème de la FP RAPPORT
418/418 embeddésPages 1-210 · completed · Langue fr · publié 2017-11-20
Rapport sur l’évaluation du système de la fonction publiqueنظام الوظيفة العمومية - خلاصة
37/37 embeddésPages 1-20 · completed · Langue ar · publié 2017-11-20
Rapport sur la caisse marocaine de retraiteRapport CMR
114/114 embeddésPages 1-68 · completed · Langue fr · publié 2017-11-07
Synthèse du rapport d’évaluation du programme de développement de la province d’Al Hoceima Manarat Al MoutaouassitSynthèse_Manarat al Moutawassit
14/14 embeddésPages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2017-10-28
Synthèse du rapport d’évaluation du programme de développement de la province d’Al Hoceima Manarat Al Moutaouassitخلاصة تقرير - منارة المتوسط بالفرنسية
14/14 embeddésPages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2017-10-28
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsRéféré_Abattoirs
20/20 embeddésPages 1-10 · completed · Langue fr · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsRéponse du Ministre de l’intérieur
8/8 embeddésPages 1-5 · completed · Langue fr · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsRéponse-Min Agr
8/8 embeddésPages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsالمذكرة الاستعجالية للمجازر
8/8 embeddésPages 1-8 · completed · Langue ar · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsجواب وزير الداخلية
5/5 embeddésPages 1-5 · completed · Langue ar · publié 2017-07-10
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirsجواب وزير الفلاحة
8/8 embeddésPages 1-8 · completed · Langue ar · publié 2017-07-10
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017Référé sur la Rentrée scolaire_ FR
32/32 embeddésPages 1-17 · completed · Langue fr · publié 2017-06-19
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017Réponses MEN_FR
13/13 embeddésPages 1-4 · completed · Langue fr · publié 2017-06-19
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017المذكرة استعجالية للرئيس الأول للمجلس الأعلى للحسابات
30/30 embeddésPages 1-16 · completed · Langue ar · publié 2017-06-19
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017جواب وزير التربية والتكوين المهني على المذكرة الاستعجالية
11/11 embeddésPages 1-4 · completed · Langue ar · publié 2017-06-19
Rapport de la Cour des Comptes pour l’année 2015Primary external PDF
21/21 embeddésPages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2017-04-24
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Rapport controle SMIT
222/222 embeddésPages 1-119 · completed · Langue fr · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Réponse du ministre du tourisme
10/10 embeddésPages 1-6 · completed · Langue fr · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Réponse Président Directoire
14/14 embeddésPages 1-7 · completed · Langue fr · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)Synthese
25/25 embeddésPages 1-10 · completed · Langue fr · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)جواب الشركة
11/11 embeddésPages 1-7 · completed · Langue ar · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)جواب وزير السياحة
9/9 embeddésPages 1-6 · completed · Langue ar · publié 2017-01-17
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d’Ingénierie Touristique (SMIT)ملخص التقرير
22/22 embeddésPages 1-11 · completed · Langue ar · publié 2017-01-17
Rapport sur Les stocks de sécurité au MarocRapport Stocks de sécurité
167/167 embeddésPages 1-93 · completed · Langue fr · publié 2017-01-10
Rapport sur Les stocks de sécurité au MarocSynthèse du rapport sur les stocks de sécurité
32/32 embeddésPages 1-16 · completed · Langue fr · publié 2017-01-10
Rapport sur Les stocks de sécurité au Marocخلاصة تقرير المخزونات الاحتياطية
26/26 embeddésPages 1-15 · completed · Langue ar · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseLettre de réponse_Ministre de la santé
3/3 embeddésPages 1-2 · completed · Langue fr · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseRéféré-hemodialyse par le secteur privé
6/6 embeddésPages 1-4 · completed · Langue fr · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseالرسالة الجوابية لوزير الصحة
2/2 embeddésPage 1 · completed · Langue ar · publié 2017-01-10
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyseمذكرة استعجالية حول تصفية الدم من طرف القطاع الخاص
4/4 embeddésPages 1-3 · completed · Langue ar · publié 2017-01-10
Synthèse Relative aux rapports concernant l’audit des comptes annuels des partis politiques au titre de l’année 2015 et la vérification des dépenses se rapportant à l’élection des membres de la Chambre des Conseillersتقرير الحسابات السنوية للأحزاب
127/127 embeddésPages 1-93 · completed · Langue ar · publié 2017-01-03
Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc : Ancrage stratégique et gouvernanceRapport EEP
349/349 embeddésPages 1-187 · completed · Langue fr · publié 2016-06-23
Synthèse : secteur des établissements et entreprises publics au MarocSynthèse_Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc
111/111 embeddésPages 1-58 · completed · Langue fr · publié 2016-06-22
Synthèse du rapport relatif à l’évaluation de la gestion des catastrophes naturellesSynth rapport catastrophes naturelles
98/98 embeddésPages 1-50 · completed · Langue fr · publié 2016-05-16
Exposé de Monsieur le Premier Président devant le Parlement – Mai 2016Exposé du PP parlement 2016
43/43 embeddésPages 1-22 · completed · Langue fr · publié 2016-05-04
Jurisprudence de la Cour des comptes du Royaume du Maroc : Recueil des arrêts rendus par la Chambre de discipline budgétaire et financièreReceuil des arrêts rendus par la Chambre DBF (2)
461/461 embeddésPages 1-225 · completed · Langue fr · publié 2016-05-01
Principales observations – CRC Laâyoune-Principales observations-CRC Laâyoune
13/13 embeddésPages 1-7 · completed · Langue fr · publié 2016-03-29
Rapport annuel de la Cour des comptes 2014Primary external PDF
26/26 embeddésPages 1-10 · completed · Langue ar · publié 2016-03-29
Pages 1-94 · completed · Langue fr · publié 2016-03-02
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de L’Office de commercialisation et d’exportation (OCE)Synthèse du rapport OCE
21/21 embeddésPages 1-11 · completed · Langue fr · publié 2016-03-02
Pages 1-7 · completed · Langue fr · publié 2016-03-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)Commentaires OMPIC_synthese
6/6 embeddésPages 1-3 · completed · Langue fr · publié 2016-02-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)OMPIC_Synthèse_Français_
16/16 embeddésPages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2016-02-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)Rapport OMPIC
145/145 embeddésPages 1-86 · completed · Langue fr · publié 2016-02-01
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)Summary Report
17/17 embeddésPages 1-10 · completed · Langue en · publié 2016-02-01
Synthèse sur le rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Années 2013-2014Synthèse du rapport PP en FR
54/54 embeddésPages 1-28 · completed · Langue fr · publié 2016-01-20
Rapport sur l’évaluation de la gestion du contentieux judiciaire de l’Etat : Synthèsesynthèse rapport contentieux
27/27 embeddésPages 1-14 · completed · Langue fr · publié 2015-12-18
Rapport sur l’évaluation de la fiscalité localeRapport_fiscalite_locale_Francais
360/360 embeddésPages 4-224 · completed · Langue fr · publié 2015-05-01
Rapport sur l’évaluation de la fiscalité locale : synthèseFiscalite_locale_synthese
75/75 embeddésPages 4-59 · completed · Langue fr · publié 2015-05-01
Pages 1-105 · completed · Langue fr · publié 2015-04-01
Pages 1-347 · completed · Langue fr · publié 2015-04-01
Pages 1-486 · completed · Langue fr · publié 2015-04-01
Pages 1-554 · completed · Langue fr · publié 2015-04-01
Pages 1-574 · completed · Langue fr · publié 2015-04-01
Pages 1-9 · completed · Langue fr · publié 2015-03-10
Pages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2015-03-09
Pages 1-8 · completed · Langue fr · publié 2015-03-09
Pages 1-7 · completed · Langue fr · publié 2015-03-09
Le système de compensation au MarocRapportSystemeCompensationMaroc_2014_Fr
210/210 embeddésPages 1-123 · completed · Langue fr · publié 2015-01-01
Rapport sur l’audit des comptes des partis politiques et à la vérifications de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l’année 2012 (Version arabe)Rapport audit des comptes des partis politiques année 2012
43/43 embeddésPages 1-28 · completed · Langue ar · publié 2014-12-10
Synthèse du rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l’année 2012Synthèse du rapport relatif à l’audit des partis politiques et à la vérification de la sincérit
32/32 embeddésPages 1-19 · completed · Langue fr · publié 2014-12-10
Pages 1-27 · completed · Langue fr · publié 2014-10-10
Rapport sur la gestion déléguée des services publics locauxGestion_delegueefr_2014
324/324 embeddésPages 2-218 · completed · Langue fr · publié 2014-10-01
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013EVALUATION DE LA STRATEGIE MAROC NUMERIC 2013
204/204 embeddésPages 1-112 · completed · Langue fr · publié 2014-02-03
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 – Commentaires des organismes concernésEVALUATION DE LA STRATEGIE MAROC NUMERIC 2013 - commentaires des organismes concernés
49/49 embeddésPages 1-26 · completed · Langue fr · publié 2014-02-03
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 – SynthèseEVALUATION DE LA STRATEGIE MAROC NUMERIC 2013 - synthèse
25/25 embeddésPages 1-13 · completed · Langue fr · publié 2014-02-03
Pages 2-396 · completed · Langue fr · publié 2014-02-01
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2012RapportPublic2012_Volume2_livre1_Fr
1733/1733 embeddésPages 2-776 · completed · Langue fr · publié 2014-02-01
Pages 2-150 · completed · Langue fr · publié 2013-07-01
Pages 2-492 · completed · Langue fr · publié 2012-12-01
Pages 2-746 · completed · Langue fr · publié 2012-12-01
Formulaire de Déclaration Obligatoire de Patrimoine (DOP)formulaire_dclaration_du_patrimoine (1)
6/6 embeddésPages 2-7 · completed · publié 2012-01-24
Pages 2-602 · completed · Langue fr · publié 2011-10-01
Pages 2-691 · completed · Langue fr · publié 2011-10-01
Pages 2-629 · completed · Langue fr · publié 2010-10-01
Pages 2-676 · completed · Langue fr · publié 2010-10-01
Pages 2-512 · completed · Langue fr · publié 2009-07-01
Pages 2-553 · completed · Langue fr · publié 2009-07-01
Pages 1-3 · completed · Langue fr · publié 2009-07-01
Pages 2-731 · completed · Langue fr · publié 2008-06-01
Référé du Premier président au sujet du cumul de la pension de retraite et d’une rémunération au titre d’une activité professionnelleREFERE_2007_Cumul de la pension de retraite
3/3 embeddésPage 1 · completed · Langue fr · publié 2008-06-01
Pages 1-346 · completed · Langue fr · publié 2007-06-01
Pages 2-122 · completed · Langue fr · publié 2006-07-01
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2003 et 2004RappotPublic2003_2004_Fr
160/160 embeddésPages 1-97 · completed · Langue fr · publié 2005-07-01
Pages 1-66 · completed · Langue fr · publié 2002-08-12